Notre proposition n°3, l’Allocation Climat, se dessine autour des principes de mises en œuvre suivants :
Individuels, mais pas que !
Dans les budgets individuels, on entend souvent le mot ‘individu’, et on a souvent tendance à croire que tout repose sur nos petites épaules. En réalité, c’est la partie émergée de l’iceberg. Pourquoi ? plusieurs points (tous détaillés amplement, consultables sur la page Nos réalisations):
- Les entreprises doivent afficher le poids carbone des biens et services qu’elles proposent
- Pour ce faire, elles doivent tenir une double comptabilité euros – carbone: cela simplifie leur travail sur le scope amont, puisque ce sont leurs fournisseurs qui lui apportent la donnée via les factures.
- Les pouvoirs publics et les collectivités doivent également mesurer leur impact – une version carbone des taxes foncières, d’enlèvement des ordures ménagères permet de rendre visible l’efficacité de leurs choix de décarbonation
Qui bénéficierait de l’allocation?
L’allocation est versée aux individus de manière mensuelle au travers d’un compte hébergé par une Caisse Climat. Les entreprises ne perçoivent pas d’allocation mais ont une obligation de tenir une « comptabilité carbone » décrivant les flux de carbone liés à leur activité.
Si nous devons consommer des produits étrangers, ou exporter?
Les biens importés depuis l’extérieur de la zone d’application (l’UE idéalement, ou la France dans un premier temps) sont imputés d’un coût carbone calculé sur la base de l’empreinte carbone présumée, ou réelle si elle est certifiée par l’importateur. A contrario, pour l’export, l’entreprise exportatrice se voit allouer des crédits par une agence dédiée, si ses clients étrangers ne sont pas assujettis au dispositif. L’évaluation du contenu carbone des importations pourra bénéficier de synergies avec la mise en place du mécanisme d’”ajustement carbone aux frontières” décidé par l’Union Européenne.
Une allocation échangeable :
En fonction des modalités de mise en œuvre, les quotas peuvent être échangeables à travers une bourse régulée et centralisée. L’objectif est de permettre un maximum de flexibilité, tout en garantissant le maximum de justice et en évitant d’éventuels effets pervers de marché.
Prise en compte des investissements :
Certains biens nécessitent une quantité très importante d’émissions à leur production, comme le logement ou bien un véhicule, dans une moindre mesure . Pour ces biens, comme dans la comptabilité classique, un amortissement doit être possible pour répartir la prise en compte de leur impact carbone sur de nombreuses années et ne pas épuiser trop rapidement le budget annuel tout en gardant l’incitation à la sobriété carbone.